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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYSTUS INTERNATIONAL
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SYSMAGNA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYSMAGNA
SYSTUS INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92400820
Date de dépôt :
10/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2012

Présentation de la marque SYSMAGNA

Déposée le 10 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SYSTUS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSMAGNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTUS INTERNATIONAL domicilié(e) 6 rue Hamelin,75116 PARIS (dossier no 2213296) - 75116 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2213296) - 75340 - France.

La marque SYSMAGNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSMAGNA est expirée depuis le 10 janvier 2012.

SYSTUS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SYSTHERM , SYSWELD


SYSTUS INTERNATIONAL Société Anonyme - 6 rue Hamelin,75116 PARIS (dossier no 2213296) - 75116 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2213296) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247671 - Publication au BOPI 1998-01-07

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2002 n°2213296 - Publication au BOPI 2002-01-09

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

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