Déposée le 28 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTRANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Trans Optimum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTRANS domicilié(e) Kerlaudy - 29420 - PLOUENAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 708 870 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque Trans Optimum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTRANS, Société par actions simplifiée - Kerlaudy - 29420 - PLOUENAN - France - SIREN 443708870
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels et notamment logiciels et progiciels de gestion de l'information pour le secteur des transports ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels et notamment logiciels et progiciels de géolocalisation ; systèmes informatiques et/ou électroniques de gestion de flottes de véhicules ou autre matériel mobile de gestion de flottes de véhicules ; systèmes informatiques et/ou électroniques et logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation par satellite et notamment de géolocalisation par satellite ; appareils informatiques et/ou électroniques de navigation, d'orientation, de localisation, de positionnement et notamment par géolocalisation satellitaire tous destinés à la gestion de flottes de véhicules, à la navigation, à l'orientation et à la localisation de véhicules ; Appareils permettant notamment le calcul en ligne d'itinéraires routiers et la fourniture d'informations routières ; centres serveurs de bases de données permettant l'accès à des informations pour le calcul en ligne d'itinéraires routiers et des informations routières ; tous les produits précités en rapport avec les services de géolocalisation.
Aide à la gestion des affaires commerciales ; aide à la gestion des ressources matérielles et humaines de l'entreprise à savoir aide à la gestion administrative de la de la disponibilité des véhicules, administration commerciale ; travaux de bureau ; consultation pour les questions de personnel et organisation de plannings ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de facturation ; services de vente au détail de tous les produits précités en classe 9.
Conseil en matière d'organisation de livraisons, à savoir optimisation des tournées de livraisons.
Conception et développement de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; installation et maintenance de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; constitution, réalisation (conception) de banques et de bases de données, de sites Web ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; programmation de matériels multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimédias ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ; services informatiques, à savoir assistance technique fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles et pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; tous les services précités en rapport avec la géolocalisation.
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