SYSTRANS, Société par actions simplifiée, Kerlaudy
Numéro de dépôt :
3862488
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2021
Présentation de la marque Traction Map
Déposée le 28 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTRANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Traction Map » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTRANS domicilié(e) - 29420 - Plouénan - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 708 870 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Le Centralis domicilié(e) 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque Traction Map a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTRANS, Société par actions simplifiée, Kerlaudy - 29420 - Plouénan - France - SIREN 443708870
BREMA-LOYER, Le Centralis - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels et notamment logiciels et progiciels de gestion de l'information pour le secteur des transports ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels et notamment logiciels et progiciels de géolocalisation ; systèmes informatiques et/ou électroniques de gestion de flottes de véhicules ou autre matériel mobile de gestion de flottes de véhicules ; systèmes informatiques et/ou électroniques et logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation par satellite et notamment de géolocalisation par satellite ; appareils informatiques et/ou électroniques de navigation, d'orientation, de localisation, de positionnement et notamment par géolocalisation satellitaire tous destinés à la gestion de flottes de véhicules, à la navigation, à l'orientation et à la localisation de véhicules ; appareils permettant notamment le calcul en ligne d'itinéraires routiers et la fourniture d'informations routières ; centres serveurs de bases de données permettant l'accès à des informations pour le calcul en ligne d'itinéraires routiers et des informations routières ; .
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