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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTRANS
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SYSTRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTRANS
SYSTRANS, SAS

Numéro de dépôt :
3901297
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
SYSTRANS de SYSTRANS

Présentation de la marque SYSTRANS

Déposée le 29 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTRANS domicilié(e) 60 boulevard du Maréchal Juin - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSTRANS, M. Botrel Christophe domicilié(e) 60 boulevard du Maréchal Juin - 44100 - NANTES - France.

La marque SYSTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTRANS est expirée depuis le 1 mars 2022.

SYSTRANS a également déposé les autres marques suivantes : Trans Control , Fleet Track , Traction Map , WinTour , Optim Tour , Trans Optimum


SYSTRANS, SAS - 60 boulevard du Maréchal Juin - 44100 - NANTES - France


SYSTRANS, M. Botrel Christophe - 60 boulevard du Maréchal Juin - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589092 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.