Déposée le 8 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SYSTRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ULYSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTRAN domicilié(e) 1 Parvis de la Défense La Grande Arche, Paroi Nord - 92044 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 343 993 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque ULYSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTRAN S.A., société anonyme - 1 Parvis de la Défense La Grande Arche, Paroi Nord - 92044 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 334343993
BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2001 n°2191215 - Publication au BOPI 2001-01-31
Inscription le 24 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279784 - Publication au BOPI 1999-06-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2010 n°2454994 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10
Inscription le 20 mars 2012 - Changement d'adresse n°572034 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20
Vannes, raccords, éléments de tuyauterie en métal;robinets et autres appareils de robinetterie, notamment rotinets à boule, obturateurs, dispositifs de soutirage et de réglage de débit pour fluides, non destinés au domaine agricole.Freins et dispositifs de freinage, autres que pour véhicules terrestres. Dispositifs de mesurage de débit pour fluides
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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