Marque expirée - Marque en non vigueur

SIDATEL
SYSTRAN SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1415137
Date de dépôt :
24/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2017

Présentation de la marque SIDATEL

Déposée le 24 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SYSTRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIDATEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTRAN domicilié(e) 1 Parvis de la Défense, La Grande Arche, Paroi Nord,92044 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2356564) - 92044 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 343 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2356564) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIDATEL est expirée depuis le 24 juin 2017.

SYSTRAN a également déposé les autres marques suivantes : ready2go , EXPRESS TRADUCTION , SYSTRAN INTERNATIONAL , PURE NEURAL MT , ULYSSE , (Marque figurative) , INTERRO , SYSTRANET , SYSTRAD , PURELY NEURAL


SYSTRAN SA Société anonyme - 1 Parvis de la Défense, La Grande Arche, Paroi Nord,92044 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2356564) - 92044 - France - SIREN 334343993


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2356564) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Renouvellement sans limitation n°2102126 - Publication au BOPI 1998-05

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246468 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 23 décembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°247265 - Publication au BOPI 1997-12-23

Inscription le 15 décembre 1997 - Recours en restauration n°247016 - Publication au BOPI 1997-12-15

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356564 - Publication au BOPI 2007-11-27

Inscription le 20 mars 2012 - Changement d'adresse n°572034 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Produits de l'imprimerie et de l'édition et notamment: journaux.Communications télématiques, services vidéotex permettant l'accès à des banques de données informatiques.Education et divertissement, en particulier organisation de débats et de conférences de nature pédagogique;édition de livres, revues, journaux. Services, non compris dans d'autres classes, permettant l'accès à des banques de données informatiques par vidéotex.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.