S SYSTRAN
Présentation de la marque S SYSTRAN
Déposée le 11 janvier 1984 par la société étrangère SYSTRAN INSTITUT Gesellschaft für Forschung und Entwicklung maschineller Sprachübersetzungssysteme mbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SYSTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S SYSTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SYSTRAN est expirée depuis le 11 janvier 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32