Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYSTRA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3917504
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/05/2022
Marque en couleurs, figurative de SYSTRA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) SYSTRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTRA domicilié(e) 5 Avenue du Coq - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917504.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 mai 2022.

SYSTRA a également déposé les autres marques suivantes : INGERAIL , Systra, confidence moves the world , HYPERASSET , SYSTRA, la confiance transporte le monde , SYSTRA GROUPE , SOFRETU SYSTRA SOFRERAIL , R SOFRERAIL , SYSTRA , SYSTRA , LineDraft


SYSTRA, Société Anonyme - 5 Avenue du Coq - 75009 - PARIS - France


SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD - 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Logiciels et programmes informatiques enregistrés, à l'exclusion des logiciels de jeux, dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire, des infrastructures, des réseaux et des équipements de transport ; Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours sauvetage et d'enseignement dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire, des infrastructures, des réseaux et des équipements de transport ;

Tous supports imprimés d'information, à savoir prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, affiches, journaux, revues, magasines, lettres d'informations, fiches horaires, guides, guides de voyage, catalogues, brochures d'informations, manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; articles de bureaux à l'exception des meubles ;

Aide à la direction d`entreprises commerciales ou industrielles dans le domaine des transports ; services de conseil et d'assistance d'entreprises industrielles et commerciales dans l'organisation, la gestion et la conduite de leurs affaires, à savoir : analyse et mesure des coûts, planification de divers projets, études de risques et études qualité, assistance au lancement, à la production, à la clôture des affaires et analyse du retour d'expérience ; études de marché et sondage d'opinion ; services d'abonnement et/ou de programmes de fidélité pour les transports et/ou voyages, notamment ferroviaires ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment ferroviaires ; organisation d'expositions, de colloques, de congrès, de conférences et de séminaires à but promotionnel ou de publicité dans le domaine des transports ; gestion de fichiers informatiques, électroniques et de bases de données ;

Supervision de travaux de construction, de réparation et de maintenance d'infrastructures, de systèmes, d'équipements et de réseaux de transport ; Services d'informations relatives à la construction, la réparation et la maintenance d'infrastructures, de systèmes, d'équipements et de réseaux de transport ; Construction, maintenance et réparation d'ouvrages d'art, d'ouvrages en terre, d'ouvrages suspendus, d'ouvrages souterrains ainsi que d'infrastructures de transport, d'infrastructures d'accueil du public ou d'infrastructures de stockage et d'entreposage ;

Transmission d'informations en matière de génie civil ainsi qu'en matière de transports, par voie électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication transmission d`informations à destination des usagers des réseaux de transport urbains, ainsi qu'à destination des entreprises collaborant à l'exploitation, la construction, la maintenance, l'entretien et la réparation de ces réseaux ;

Transport de personnes et de marchandises ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transports urbains et suburbains ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; stockage et entreposage de marchandises ; distribution d'énergie ;

Services de formation et d'enseignement dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire, des infrastructures, des réseaux et des équipements de transport ; organisation d'expositions, de colloques, de congrès, de conférences et de séminaires à but éducatif et de d'enseignement dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire, des infrastructures, des réseaux et des équipements de transport ; publication de manuels d'instruction et d'enseignement, de synthèses, d'ouvrages d'analyse et de réflexion dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire, des infrastructures, des réseaux et des équipements de transport et publication électronique en ligne de ces manuels et de ces ouvrages ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire, des infrastructures, des réseaux et des équipements de transport ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire, des infrastructures, des réseaux et des équipements de transport ; conception et développement d'ordinateurs, de logiciels et d'appareils électroniques dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire, des infrastructures, des réseaux et des équipements de transport ; services d'architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques stylisme industriel.