Marque enregistrée - Marque en vigueur

ITSIM
SYSTRA

Numéro de dépôt :
4438665
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2028
ITSIM de SYSTRA

Présentation de la marque ITSIM

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par SYSTRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est SYSTRA domicilié(e) 72-76 Rue Henry Farman - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, Monsieur Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 20 Avenue Franklin D Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque ITSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITSIM arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

SYSTRA a également déposé les autres marques suivantes : INGERAIL , HYPERASSET , SYSTRA GROUPE , R SOFRERAIL , LineDraft , TU SOFRETU


SYSTRA - 72-76 Rue Henry Farman - 75015 - PARIS - France


SARRUT Avocats, Monsieur Henri Michel REYNAUD - 20 Avenue Franklin D Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Logiciels d'applications pour téléphones mobiles, tablettes électroniques, ordinateurs portables, mini-ordinateurs portables, assistants numériques personnels, ordinateurs portables, lecteurs de livres électroniques, ordinateurs, ordinateurs personnels et autres dispositifs de télécommunications mobiles ; logiciels de simulation de développement de lignes ferroviaires ; logiciels dans les domaines des transports ferroviaires, routiers et par hyperloop ; logiciels dans les domaines des infrastructures ferroviaires, des réseaux inter-urbains de transport et de l’ingénierie des transports ;

Fourniture d’accès à un centre serveur de bases de données à partir d’une application mobile ; échange de données informatisées ; location de cartes et de clés d'accès à des systèmes téléphoniques, informatiques ou télématiques ;

Développement de logiciels dans le domaine des applications pour téléphones mobiles, tablettes électroniques, ordinateurs portables, mini-ordinateurs portables, assistants numériques personnels, ordinateurs portables, lecteurs de livres électroniques, ordinateurs, ordinateurs personnels et autres dispositifs de télécommunications mobiles ; conception (création), mise au point, maintenance, mise à jour et installation de logiciels et de bases de données.