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Marques déposées par la société SYSTOVI
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Ventilation Solaire par Insufflation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ventilation Solaire par Insufflation
SYSTOVI, Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3963789
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2022
Ventilation Solaire par Insufflation de SYSTOVI

Présentation de la marque Ventilation Solaire par Insufflation

Déposée le 26 novembre 2012 par la société SYSTOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ventilation Solaire par Insufflation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la société SYSTOVI domicilié(e) 5 rue du Chêne Lassé, CP 1008 - 44806 - SAINT HERBLAIN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 496 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSTOVI, M. Arrouet Vincent domicilié(e) 5 rue du Chêne Lassé, CP 1008 - 44806 - SAINT HERBLAIN Cedex - France.

La marque Ventilation Solaire par Insufflation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ventilation Solaire par Insufflation est expirée depuis le 26 novembre 2022.

SYSTOVI a également déposé les autres marques suivantes : R-VOLT , MY LITTLE ENERGY , SYSTOVI , SYSTOpro , SYSTOétanche , R-SUN , Systovi L'électricité solaire , V-SYS , STOCK-O , Ma Petite Energie


SYSTOVI, Société par Actions Simplifiées - 5 rue du Chêne Lassé, CP 1008 - 44806 - SAINT HERBLAIN Cedex - France - SIREN 509496998


SYSTOVI, M. Arrouet Vincent - 5 rue du Chêne Lassé, CP 1008 - 44806 - SAINT HERBLAIN Cedex - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.