Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V-SYS
Systovi, SAS

Numéro de dépôt :
4018201
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2023
V-SYS de Systovi

Présentation de la marque V-SYS

Déposée le 8 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Systovi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « V-SYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Systovi domicilié(e) 5 rue du Chêne Lassé, CP 1008 - 44806 - SAINT-HERBLAIN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 496 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Systovi, M. Arrouet Vincent domicilié(e) 5 rue du Chêne Lassé, CP 1008 - 44806 - SAINT-HERBLAIN cedex - France.

La marque V-SYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018201.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V-SYS est expirée depuis le 8 juillet 2023.

Systovi a également déposé les autres marques suivantes : R-VOLT , MY LITTLE ENERGY , SYSTOVI , SYSTOpro , SYSTOétanche , R-SUN , Systovi L'électricité solaire , STOCK-O , Ventilation Solaire par Insufflation , Ma Petite Energie


Systovi, SAS - 5 rue du Chêne Lassé, CP 1008 - 44806 - SAINT-HERBLAIN cedex - France - SIREN 509496998


Systovi, M. Arrouet Vincent - 5 rue du Chêne Lassé, CP 1008 - 44806 - SAINT-HERBLAIN cedex - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; Panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques pour la production d'électricité).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.