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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTOVI
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Ma Petite Energie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ma Petite Energie
SYSTOVI, SAS

Numéro de dépôt :
4262599
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/04/2026
Ma Petite Energie de SYSTOVI

Présentation de la marque Ma Petite Energie

Déposée le 6 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ma Petite Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTOVI domicilié(e) 5 rue du Chêne Lassé - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 496 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme L'HOPITALIER Marie-Pierre domicilié(e) 3 Mail du Front-Populaire - 44200 - NANTES - France.

La marque Ma Petite Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Petite Energie arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

SYSTOVI a également déposé les autres marques suivantes : R-VOLT , MY LITTLE ENERGY , SYSTOVI , SYSTOpro , SYSTOétanche , R-SUN , Systovi L'électricité solaire , V-SYS , STOCK-O , Ventilation Solaire par Insufflation


SYSTOVI, SAS - 5 rue du Chêne Lassé - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 509496998


Mme L'HOPITALIER Marie-Pierre - 3 Mail du Front-Populaire - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 8 juillet 2016 - Retrait partiel n°673501 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-08

Inscription le 4 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699077 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-04

Inscription le 7 juin 2017 - Concession de licence n°700980 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07

Cellules photovoltaïques ; appareils et instruments liés à des dispositifs photovoltaïques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils de chauffage et de ventilation liés à des dispositifs photovoltaïques ;

Compilation d'informations dans des bases de données informatiques liées à des dispositifs photovoltaïques et à la construction ; gestion des fichiers informatiques liés à des dispositifs photovoltaïques et à la construction ; mises à jour et maintenance des données dans des bases de données informatiques liées à des dispositifs photovoltaïques et à la construction ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques liées à des dispositifs photovoltaïques et à la construction ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services liés à des dispositifs photovoltaïques et à la construction ; estimation en affaires commerciales liées à des dispositifs photovoltaïques et à la construction ; études de marché ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ;

Affaires financières ; analyses financières ; services bancaires en ligne ; estimations financières ; l'ensemble de ces services est lié aux dispositifs photovoltaïques et à la construction ;

Construction, installation, entretien et réparation d'appareils photovoltaïques.