Déposée le 1 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTOSOLAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SYSTOSOLAR »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTOSOLAR domicilié(e) 70 RUE DE LA BASTILLE - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 629 403 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSTOSOLAR domicilié(e) 70 RUE DE LA BASTILLE - 44000 - NANTES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTOSOLAR, SARL - 70 RUE DE LA BASTILLE - 44000 - NANTES - France - SIREN 512629403
SYSTOSOLAR - 70 RUE DE LA BASTILLE - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SYSTOSOLAR"
