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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYSTHEO DEVELOPPEMENT ENUNIVERS
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ECOCARBU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOCARBU
SYSTHEO DEVELOPPEMENT ENUNIVERS S.A.

Numéro de dépôt :
99785031
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque ECOCARBU

Déposée le 31 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SYSTHEO DEVELOPPEMENT ENUNIVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOCARBU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTHEO DEVELOPPEMENT ENUNIVERS domicilié(e) ZI Sous la Gare, BP 18, 01800 VILLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 555 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSTHEO DEVELOPPEMENT ENUNIVERS S.A. - France.

La marque ECOCARBU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCARBU est expirée depuis le 31 mars 2009.


SYSTHEO DEVELOPPEMENT ENUNIVERS S.A. - ZI Sous la Gare, BP 18, 01800 VILLIEU - France - SIREN 408555811


SYSTHEO DEVELOPPEMENT ENUNIVERS S.A. - France


Inscription le 14 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357258 - Publication au BOPI 2002-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Appareil de traitement des carburants par effet de champ hyperfréquence, pour améliorer leur combustion.