Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VOYAGE DES SAVEURS
SYSTHEMIS SAS
Numéro de dépôt :
3396236
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque VOYAGE DES SAVEURS
Déposée le 28 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTHEMIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOYAGE DES SAVEURS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTHEMIS domicilié(e) 330 BOULEVARD JULES FERRY,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 877 869 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSTHEMIS domicilié(e) 330 BOULEVARD JULES FERRY,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTHEMIS SAS - 330 BOULEVARD JULES FERRY,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France - SIREN 480877869
SYSTHEMIS - 330 BOULEVARD JULES FERRY,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-20
Inscription le 8 janvier 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°466584 - Publication au BOPI 2008-01-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Inscription le 6 mars 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°470238 - Publication au BOPI 2008-03-06
Inscription le 14 avril 2009 - Rejet total n°495291 - Publication au BOPI 2009-04-14
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Errata de l'enregistrement - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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