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Marques déposées par SYSTEMS BIO-INDUSTRIES
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SEBALCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEBALCE
SYSTEMS BIO-INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
1351276
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2006
SEBALCE de SYSTEMS BIO-INDUSTRIES

Présentation de la marque SEBALCE

Déposée le 18 avril 1986 par SYSTEMS BIO-INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBALCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYSTEMS BIO-INDUSTRIES,, domicilié(e) 4 Place des Ailes, 92100 Boulogne (dossier no 2065722) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2065722) - France.

La marque SEBALCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEBALCE est expirée depuis le 18 avril 2006.

SYSTEMS BIO-INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LBO , "LE BERGER" , GAT 15 , PRESURE GRANDAY BOCAILLE , MEROX , DFL , REGEDOR , AROMES SEBALCE , CABRETTE , MERCAO


SYSTEMS BIO-INDUSTRIES - 4 Place des Ailes, 92100 Boulogne (dossier no 2065722) - France


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2065722) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 1996 n°2065722 - Publication au BOPI 1996-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription le 8 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°197237 - Publication au BOPI 1996-02-08

Inscription - Transmission de propriété n°38859 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.