Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBI SYSTEMS BIO-INDUSTRIES
SYSTEMS BIO-INDUSTRIES Société anonyme

Numéro de dépôt :
95567897
Date de dépôt :
18/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2005

Présentation de la marque SBI SYSTEMS BIO-INDUSTRIES

Déposée le 18 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SYSTEMS BIO-INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBI SYSTEMS BIO-INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEMS BIO-INDUSTRIES domicilié(e) 4 Place des Ailes, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque SBI SYSTEMS BIO-INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBI SYSTEMS BIO-INDUSTRIES est expirée depuis le 18 avril 2005.

SYSTEMS BIO-INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LBO , "LE BERGER" , GAT 15 , PRESURE GRANDAY BOCAILLE , MEROX , SEBALCE , DFL , REGEDOR , AROMES SEBALCE , CABRETTE


SYSTEMS BIO-INDUSTRIES Société anonyme - 4 Place des Ailes, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 712043686


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350583 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300167 - Publication au BOPI 2000-05-15

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Produits chimiques, produits obtenus par biosynthèse, et par procédé d'extraction industrielle, destinés à l'industrie, à la photographie, à la science, à l'agriculture, à l'horticulture, à l'élevage, à la sylviculture, y compris pectines, gélatines, polysaccharides, agents texturants, agents fertilistants, engrais, terreau, résines artificielles à l'état brut.Résines naturelles à l'état brut.Agents colorants pour l'industrie.Huiles essentielles, parfums, cosmétiques.Agents et ingrédients naturels et de synthèse rentrant dans la composition de parfums et de cosmétiques, ainsi que de produits de soins corporels et dentifrices, y compris pectines, gélatines, polysaccharides, aromates, préparations aromatiques et fragrances, agents texturants.Agents et préparations naturelles et de synthèse rentrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, diététiques à usage médical, insecticides, herbicides, pesticides et fongicides, y compris pectine, gélatine, polysaccharides, préparations aromatiques, agents texturants.Agents et ingrédients naturels et de synthèse rentrant dans la composition de papier manufacturé à savoir pectine, gélatine, polysaccharides,préparations aromatiques, agents texturants.Gélatine, à usage alimentaire; pectine à usage alimentaire; polysaccharides, texturants et produits à base d'algues marines, pour l'alimentation.Presure; cultures et ferments pour yaourts et produits laitiers, extraits de viande de fruits et de légumes pour l'alimentation; cultures pour l'industrie laitière, pour la charcuterie et pour la viande; concentrés prémélangés servant de base aux produits laitiers, aux boissons lactées, aux conserves et plats cuisinés à base de viande, de fruits ou de légumes; préparations enzymatiques pour l'alimentation.Préparations aromatiques pour l'alimentation; aromates autres que les huiles essentielles; extraits de succédanés d'épices et de plantes aromatisées pour l'industrie alimentaire; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles); aromates pour boissons; concentrés pré-mélangés pour boissons à base de chocolat, de café et de cacao, concentrés, pré-mélangés pour pâtisserie, chocolat, glaces alimentaires, confiserie, ferments pour pâtes, édulcorants naturels; liants et texturants pour glaces alimentaires et pour saucisses; levure, épices, produits pour stabiliser les crèmes; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires.Agents texturants, liants, aromatisants, pectines, gélatines, polysaccharides, pour l'alimentation animale.Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons; préparations aromatiques, agents de conservation, agents texturants, pour les boissons non-alcooliques; concentrés pré-mélangés pour jus de fruits et sirops.Préparations aromatiques et concentrés pré-mélangés pour les boissons alcooliques.Arômes, agents texturants, agents conservateurs, pectines, gélatine et polysaccharides pour le tabac et les allumettes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.