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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYSTEMS BIO-INDUSTRIES
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GAT 15
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAT 15
SYSTEMS BIO-INDUSTRIES Société anonyme

Numéro de dépôt :
95583590
Date de dépôt :
03/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2005

Présentation de la marque GAT 15

Déposée le 3 août 1995 par la Société Anonyme (SA) SYSTEMS BIO-INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAT 15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEMS BIO-INDUSTRIES domicilié(e) 4 Place des Ailes, 92100 Boulogne - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque GAT 15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAT 15 est expirée depuis le 3 août 2005.

SYSTEMS BIO-INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LBO , "LE BERGER" , GAT 15 , PRESURE GRANDAY BOCAILLE , MEROX , SEBALCE , DFL , REGEDOR , AROMES SEBALCE , CABRETTE


SYSTEMS BIO-INDUSTRIES Société anonyme - 4 Place des Ailes, 92100 Boulogne - France - SIREN 712043686


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410832 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350583 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410831 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300167 - Publication au BOPI 2000-05-15

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Gélatine à usage industriel.Gélatine alimentaire

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.