Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTA COMPETENCE
SYSTEMIA, SA

Numéro de dépôt :
3114119
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2021
DELTA COMPETENCE de SYSTEMIA

Présentation de la marque DELTA COMPETENCE

Déposée le 30 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SYSTEMIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTA COMPETENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEMIA domicilié(e) 106 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 343 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CDS domicilié(e) 9 bis Rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France.

La marque DELTA COMPETENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114119.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTA COMPETENCE est expirée depuis le 30 juillet 2021.

SYSTEMIA a également déposé les autres marques suivantes : DELTA COMPETENCE , E-MARKET PLACE FORMATION , Festival du Télétravail et des Télé-activités , FESTIVAL DU TELETRAVAIL ET DES TELES-ACTIVITES


SYSTEMIA, SA - 106 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France - SIREN 345343271


CDS - 9 bis Rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2011 n°2476686 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26

Inscription le 4 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°602182 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04

Inscription le 3 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602002 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

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