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Marques déposées par SYSTEMES M3i INC
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DMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DMS
SYSTEMES M3i INC.

Numéro de dépôt :
95581605
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2005

Présentation de la marque DMS

Déposée le 21 juillet 1995 par SYSTEMES M3i INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est SYSTEMES M3i INC., domicilié(e) 1111, rue St-Charles Ouest, LONGUEUIL, QUEBEC CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque DMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DMS est expirée depuis le 21 juillet 2005.

SYSTEMES M3i INC a également déposé les autres marques suivantes : M3I , VISTA DESK , VISTA WALL


SYSTEMES M3i INC. - 1111, rue St-Charles Ouest, LONGUEUIL, QUEBEC CANADA - Canada


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

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