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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMES ET TECHNOLOGIES DE TRAITEMENT DE SURFACE
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électrode à effluvage indirect, électrode indirecte, EI, EI2, traitement corona indirect
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

électrode à effluvage indirect, électrode indirecte, EI, EI2, traitement corona indirect
SYSTEMES ET TECHNOLOGIES DE TRAITEMENT DE SURFACE, SARL

Numéro de dépôt :
4031792
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2023
électrode à effluvage indirect, électrode indirecte, EI, EI2, traitement corona indirect de SYSTEMES ET TECHNOLOGIES DE TRAITEMENT DE SURFACE

Présentation de la marque électrode à effluvage indirect, électrode indirecte, EI, EI2, traitement corona indirect

Déposée le 12 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMES ET TECHNOLOGIES DE TRAITEMENT DE SURFACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « électrode à effluvage indirect, électrode indirecte, EI, EI2, traitement corona indirect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMES ET TECHNOLOGIES DE TRAITEMENT DE SURFACE domicilié(e) 5 Place de la mairie - 08370 - LA FERTE SUR CHIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 145 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSTEMES ET TECHNOLOGIES DE TRAITEMENT DE SURFACE, Mme SENINCK NATHALIE domicilié(e) 5 Place de la mairie - 08370 - LA FERTE SUR CHIERS - France.

La marque électrode à effluvage indirect, électrode indirecte, EI, EI2, traitement corona indirect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque électrode à effluvage indirect, électrode indirecte, EI, EI2, traitement corona indirect est expirée depuis le 12 septembre 2023.


SYSTEMES ET TECHNOLOGIES DE TRAITEMENT DE SURFACE, SARL - 5 Place de la mairie - 08370 - LA FERTE SUR CHIERS - France - SIREN 538145418


SYSTEMES ET TECHNOLOGIES DE TRAITEMENT DE SURFACE, Mme SENINCK NATHALIE - 5 Place de la mairie - 08370 - LA FERTE SUR CHIERS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines à imprimer ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).