Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HYDROSYS
Numéro de dépôt :
1595704
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
12/04/2000
Présentation de la marque HYDROSYS
Déposée le 12 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMES ET MESURES ELECTRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « HYDROSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HYDROSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROSYS est expirée depuis le 12 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47