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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMES ET MESURES ELECTRONIQUES
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HYDROSYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROSYS
SYSTEMES ET MESURES ELECTRONIQUES, par abréviation "S.M.E." (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1595704
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
12/04/2000

Présentation de la marque HYDROSYS

Déposée le 12 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMES ET MESURES ELECTRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « HYDROSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMES ET MESURES ELECTRONIQUES domicilié(e) 15, rue Auguste Perret, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORNE - France.

La marque HYDROSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROSYS est expirée depuis le 12 avril 2000.


SYSTEMES ET MESURES ELECTRONIQUES, par abréviation "S.M.E." (S.A.R.L.) - 15, rue Auguste Perret, 37000 TOURS - France


DORNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Appareils de mesure et d'enregistrement