Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTZ
SYSTEMES ET EQUIPEMENTS POUR L'INFORMATIQUE SEI SA

Numéro de dépôt :
1738822
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
16/11/1999

Présentation de la marque QUARTZ

Déposée le 16 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SYSTEMES ET EQUIPEMENTS POUR L'INFORMATIQUE SEI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEMES ET EQUIPEMENTS POUR L'INFORMATIQUE SEI domicilié(e) LE FORUM - CIDEX 01, 64100 BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GISELE LOUGAROT - France.

La marque QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTZ est expirée depuis le 16 novembre 1999.

SYSTEMES ET EQUIPEMENTS POUR L'INFORMATIQUE SEI a également déposé les autres marques suivantes : X-FACTURE , SUPERGEST , LIGNE X , X-COMPTA , HOTELSI , X-MEUBLES , X-PAIE


SYSTEMES ET EQUIPEMENTS POUR L'INFORMATIQUE SEI SA - LE FORUM - CIDEX 01, 64100 BAYONNE - France


GISELE LOUGAROT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Logiciel destiné à la gestion de production de toute entreprise industrielle opérant en qualité de sous-traitante