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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D`AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES
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S400
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S400
SYSTEMES D`AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4371818
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2027
S400 de SYSTEMES D`AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES

Présentation de la marque S400

Déposée par voie électronique le 27 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D`AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D`AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES domicilié(e) 14 rue des Garennes - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 195 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. SOPHIE HERRBURGER domicilié(e) 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque S400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S400 arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

SYSTEMES D`AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES a également déposé les autres marques suivantes : Sofeda , POTEAU Intégra , SAFIR , SAFIR HABITAT , SAFIR COLLECTIF , SAFIR FORMATION , Caméléon , SOMACO , Planexpress , La Porte ACM


SYSTEMES D`AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES, Société par actions simplifiée - 14 rue des Garennes - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 348195199


CABINET HERRBURGER, Mme. SOPHIE HERRBURGER - 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Portes et portillons métalliques ; portes de garage métalliques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; rideaux métalliques ; châssis de portes métalliques ; ferrures de portes ; galets de portes, rails de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; habillage latéral de porte métallique ; marteaux de portes ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; sonnettes de portes non électriques ; linteaux métalliques ; ferme-porte non électriques dispositifs non électriques pour l`ouverture automatique des portes ;

Portes et portillons non métalliques ; portes de garage non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; arrêts de portes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; marteaux de portes ; panneaux de portes non métalliques ; linteaux non métalliques ; habillage latéral de porte non métallique ;

Services d`installation et d`entretien de systèmes d`automatisme de portes et rideaux métalliques ; pose et entretien de portes notamment de garage à ouverture et fermeture automatiques.