Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTEAU Intégra
SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3955253
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
POTEAU Intégra de SYSTEMES D\'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES

Présentation de la marque POTEAU Intégra

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « POTEAU Intégra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES domicilié(e) 14 rue des Garennes - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 195 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque POTEAU Intégra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTEAU Intégra est expirée depuis le 23 octobre 2022.

SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES a également déposé les autres marques suivantes : Sofeda , SAFIR , SAFIR HABITAT , SAFIR COLLECTIF , SAFIR FORMATION , Caméléon , SOMACO , Planexpress , La Porte ACM , S401


SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES, Société par actions simplifiée - 14 rue des Garennes - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 348195199


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 26 février 2013 - Retrait partiel n°595621 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-26

Poteaux, portails et portes métalliques motorisés ; système de fixation métallique pour poteaux, portails et portes.