Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTE A PORTES
SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3368465
Date de dépôt :
04/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2015
PORTE A PORTES de SYSTEMES D\'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES

Présentation de la marque PORTE A PORTES

Déposée le 4 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORTE A PORTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES domicilié(e) 14 rue des Garennes,78440 GARGENVILLE - 78440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 195 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PORTE A PORTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTE A PORTES est expirée depuis le 4 juillet 2015.

SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES a également déposé les autres marques suivantes : Sofeda , POTEAU Intégra , SAFIR , SAFIR HABITAT , SAFIR COLLECTIF , SAFIR FORMATION , Caméléon , SOMACO , Planexpress , La Porte ACM


SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES Société par actions simplifiée - 14 rue des Garennes,78440 GARGENVILLE - 78440 - France - SIREN 348195199


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Poduits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; brochures ; catalogues ; prospectus ; affiches ; livres ; clichés.