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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES
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La Porte ACM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Porte ACM
SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3675995
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2029
La Porte ACM de SYSTEMES D\'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES

Présentation de la marque La Porte ACM

Déposée le 14 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Porte ACM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES domicilié(e) 14 rue des Garennes - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 195 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque La Porte ACM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Porte ACM arrivera à expiration en date du 14 septembre 2029.

SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES a également déposé les autres marques suivantes : Sofeda , POTEAU Intégra , SAFIR , SAFIR HABITAT , SAFIR COLLECTIF , SAFIR FORMATION , Caméléon , SOMACO , Planexpress , S401


SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES, Société par actions simplifiée - 14 rue des Garennes - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 348195199


Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2019 n°2718911 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, serrurerie métallique ; constructions métalliques transportables. Portes et grilles métalliques.

Portes et grilles non métalliques ; constructions transportables non métalliques.

Entretien et réparation d'objets métalliques (grilles et portes) et non métalliques (grilles et portes). Services d'installations de grilles et de portes.