SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4062298
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2024
Présentation de la marque DELLA VECCHIA
Déposée le 22 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DELLA VECCHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES domicilié(e) 14 rue des Garennes - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 195 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque DELLA VECCHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062298.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES, Société par actions simplifiée - 14 rue des Garennes - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 348195199
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Portes et portillons métalliques ; portes de garage métalliques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; rideaux métalliques ; châssis de portes métalliques ; ferrures de portes ; galets de portes, rails de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; habillage latéral de porte métallique ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; sonnettes de portes non électriques ; linteaux métalliques ; ferme-porte non électriques dispositifs non électriques pour l'ouverture automatique des portes.
Dispositifs hydrauliques pour l'ouverture des portes ; ferme-porte hydraulique ; moteurs permettant l'ouverture et la fermeture automatique de portes.
Dispositifs électriques pour l'ouverture automatique des portes ; sonnettes de portes électriques ; ferme-porte électriques ; installations électriques et notamment boîtiers et coffrets pour la commande à distance d'éclairage ou d'ouverture ou de fermeture de portes et de portillons. Système d'automatisme de portes (dispositif électrique pour l'ouverture automatique et la fermeture automatique des portes.
Portes et portillons non métalliques ; portes de garage non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; arrêts de portes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; marteaux de portes ; panneaux de portes non métalliques ; linteaux non métalliques ; habillage latéral de porte non métallique, à savoir structure fixe attenante à la porte.
Services d'installation et d'entretien de systèmes d'automatisme de portes et rideaux métalliques ; pose et entretien de portes notamment de garage à ouverture et fermeture automatiques.
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