SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4290997
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2026
Présentation de la marque Caméléon
Déposée le 1 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Caméléon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-34 du 26 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES domicilié(e) 14 rue des Garennes - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 195 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque Caméléon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES, Société par actions simplifiée - 14 rue des Garennes - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 348195199
Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Portes et portillons métalliques ; portes de garage métalliques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; ferrures de portes ; galets de portes, rails de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; habillage latéral de porte métallique ; marteaux de portes ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; sonnettes de portes non électriques ; linteaux métalliques ; ferme-porte non électriques ;
Portes et portillons non métalliques ; portes de garage non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; marteaux de portes ; panneaux de portes non métalliques ; linteaux non métalliques ; habillage latéral de porte non métallique ;
Arrêts de portes non métalliques.
Tablier universel pour porte (bâche) ;
Services d'installation et d'entretien de systèmes d'automatisme de portes ; pose et entretien de portes.
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