SYSTEME U CENTRALE REGIONALE OUEST, DIMINUTIF SYSTEME U OUEST, Société coopérative
Numéro de dépôt :
4192530
Date de dépôt :
26/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2025
Présentation de la marque A Glace
Déposée le 26 juin 2015 par la société SYSTEME U CENTRALE REGIONALE OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « A Glace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est la société SYSTEME U CENTRALE REGIONALE OUEST domicilié(e) ZI Belle Etoile Antarès, Place des Pléiades - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 867 800 427 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque A Glace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEME U CENTRALE REGIONALE OUEST, DIMINUTIF SYSTEME U OUEST, Société coopérative - ZI Belle Etoile Antarès, Place des Pléiades - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 867800427
IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Inscription le 10 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775570 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-10
Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; carton d'emballage ; papier d'emballage et de conditionnement ; papier pour l'emballage d'aliments ; sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; pâtisserie et confiserie, miel ; épices ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; bâtonnets glacés ; gâteaux glacés ; glaces alimentaires ; glaces aux fruits ; liants pour glaces alimentaires ; poudres pour glaces alimentaires ; sorbets [glaces alimentaires] ; cacao ; pâte à gâteaux, confiseries et desserts non compris dans d'autres classes ; confiseries glacées ; glace à rafraîchir ; chocolats ; biscuits ; gaufres ; préparations faites de céréales ; pâtes à tartiner à base de chocolat ;
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; promotion de services de vente au détail pour le compte de tiers par la mise en ligne de coupons et de liens Internet permettant l'accès à la vente au détail, y compris par le biais de sites Web, plates-formes en ligne, Smartphones, téléphones mobiles et autres périphériques mobiles ; fourniture pour des tiers du traitement électronique des commandes, nommément des ordres de transaction et de commande via des sites Web, plates-formes en ligne, Smartphones, téléphones mobiles et autres périphériques mobiles ; présentation de produits à des fins de vente au détail dans le domaine alimentaire et des boissons ; publicité ; publicité sur tout support de communication y compris les réseaux informatiques et réseaux de téléphonie mobile, sous forme de données, texte, images, sons ou toutes les combinaisons de ceux-ci, pour la vente de produits et services, ainsi que la fourniture d'informations sur les produits à des fins de publicité et de vente ; exposition à titre commerciale ou de publicité ; promotion de produits pour des tiers ; publicité ;
Fourniture (transmission) des catalogues de produits en ligne.
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