Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUFFYPECHE
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE (société anonyme coopérative à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
96635397
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2006

Présentation de la marque TOUFFYPECHE

Déposée le 22 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALEcoopérative à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUFFYPECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALEcoopérative à capital et personnel variables domicilié(e) 9-11, Rue Georges Enesco, 94000 CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque TOUFFYPECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUFFYPECHE est expirée depuis le 22 juillet 2006.

SYSTEME U CENTRALE NATIONALEcoopérative à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : SEYCHELLES SCHOOL , PROTIES , FORM' U , LE CHANTEUR , CARTE U LE MOYEN D'EN FAIRE ENCORE PLUS POUR VOUS U LES NOUVEAUX COMMERCANTS A BIENTOT , PASSAGE A L'EURO PASSAGE PROTEGE , JEUX ET JOUETS , SEYCHELLES TEAM , LES BOUQUETIERES , LA FONTAINE DES ORACLES


SYSTEME U CENTRALE NATIONALE (société anonyme coopérative à capital et personnel variables) - 9-11, Rue Georges Enesco, 94000 CRETEIL - France - SIREN 304602956


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

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