(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALEcoopérative) à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738895.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juin 2008.
SYSTEME U CENTRALE NATIONALEcoopérative) à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31