Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENBALA
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE (Société anonyme coopérative à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
99808610
Date de dépôt :
19/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/08/2009

Présentation de la marque ENBALA

Déposée le 19 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALEcoopérative à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ENBALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALEcoopérative à capital et personnel variables domicilié(e) 9-11, rue Georges Enesco, 94000 CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque ENBALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENBALA est expirée depuis le 19 août 2009.

SYSTEME U CENTRALE NATIONALEcoopérative à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : SEYCHELLES SCHOOL , PROTIES , FORM' U , LE CHANTEUR , CARTE U LE MOYEN D'EN FAIRE ENCORE PLUS POUR VOUS U LES NOUVEAUX COMMERCANTS A BIENTOT , PASSAGE A L'EURO PASSAGE PROTEGE , JEUX ET JOUETS , SEYCHELLES TEAM , LES BOUQUETIERES , LA FONTAINE DES ORACLES


SYSTEME U CENTRALE NATIONALE (Société anonyme coopérative à capital et personnel variables) - 9-11, rue Georges Enesco, 94000 CRETEIL - France - SIREN 304602956


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).