COMTESSE DE LUXEUIL
Présentation de la marque COMTESSE DE LUXEUIL
Déposée le 22 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALECOOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTESSE DE LUXEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTESSE DE LUXEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTESSE DE LUXEUIL est expirée depuis le 22 avril 2012.
SYSTEME U CENTRALE NATIONALECOOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2218249 - Publication au BOPI 2002-03-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18