Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTESSE DE LUXEUIL
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE SOCIETE ANONYME COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
92416712
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2012

Présentation de la marque COMTESSE DE LUXEUIL

Déposée le 22 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALECOOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTESSE DE LUXEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALECOOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 11, RUE GEORGES ENESCO,94000 CRETEIL (dossier no 2218249) - 94000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE &ASSOCIES domicilié(e) 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2218249) - 59800 - France.

La marque COMTESSE DE LUXEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTESSE DE LUXEUIL est expirée depuis le 22 avril 2012.

SYSTEME U CENTRALE NATIONALECOOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : SEYCHELLES SCHOOL , PROTIES , FORM' U , LE CHANTEUR , CARTE U LE MOYEN D'EN FAIRE ENCORE PLUS POUR VOUS U LES NOUVEAUX COMMERCANTS A BIENTOT , PASSAGE A L'EURO PASSAGE PROTEGE , JEUX ET JOUETS , SEYCHELLES TEAM , LES BOUQUETIERES , LA FONTAINE DES ORACLES


SYSTEME U CENTRALE NATIONALE SOCIETE ANONYME COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE - 11, RUE GEORGES ENESCO,94000 CRETEIL (dossier no 2218249) - 94000 - France - SIREN 304602956


Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE &ASSOCIES - 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2218249) - 59800 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2218249 - Publication au BOPI 2002-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

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