SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société anonyme coopérative COOP ATLANTIQUE, Société anonyme coopérative
Numéro de dépôt :
4255030
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2026
Présentation de la marque UTILE COOP
Déposée par voie électronique le 8 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE et la Société Anonyme (SA) COOP ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « UTILE COOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE domicilié(e) Parc Tertiaire Silic, Bâtiment Montréal, 20 rue d'Arcueil - 94150 - Rungis - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) COOP ATLANTIQUE domicilié(e) 3 rue du Docteur Jean - 17100 - Saintes - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.
La marque UTILE COOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société anonyme coopérative - Parc Tertiaire Silic, Bâtiment Montréal, 20 rue d'Arcueil - 94150 - Rungis - France - SIREN 3
COOP ATLANTIQUE, Société anonyme coopérative - 3 rue du Docteur Jean - 17100 - Saintes - France - SIREN 5
ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Inscription le 7 février 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°693927 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07
Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735018 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; aliments à base de poisson ; tofu ; lait de soja [succédané du lait] ; hoummos [pâte de pois chiches] ; bouillons ; flocons de pommes de terre ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; en-cas à base de céréales ; condiments ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; marinades ; édulcorants naturels ; pâtes alimentaires ; pâte à cuire ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachides [boisson sans alcool] ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de vente au détail de marchandises en magasins à savoir vente de produits alimentaires et de boissons ; services fournis dans le cadre du commerce de détail de marchandises à savoir de produits alimentaires et de boissons.
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