Marque enregistrée - Marque en vigueur

POUSS'ACTIV
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société anonyme coopérative

Numéro de dépôt :
4320448
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/12/2026
POUSS\'ACTIV de SYSTEME U CENTRALE NATIONALE

Présentation de la marque POUSS'ACTIV

Déposée le 6 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « POUSS'ACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE domicilié(e) Parc Tertiaire Silic, Bâtiment Montréal, 20 rue d'Arcueil - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque POUSS'ACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSS'ACTIV arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

SYSTEME U CENTRALE NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : A L'ANCIENNE , JACQUES DANREMONT , U , FOIRE A UN EURO , U LOCATION , U mobile , O MARCHE FRAIS U , CLUB DES VINS & TERROIRS , A L EPREUVE DU GOUT U LES NOUVEAUX COMMERCANTS , THE FRENCH FLANKER


SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société anonyme coopérative - Parc Tertiaire Silic, Bâtiment Montréal, 20 rue d'Arcueil - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 304602956


ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735018 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Terreau ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; préparations pour l'amendement des sols ; argile expansée pour la culture hydroponique [substrat] ; cire à greffer les arbres ; produits pour la conservation des fleurs ; engrais pour les terres ; gènes de semences pour la production agricole ; produits contre la germination des légumes ; hormones pour activer la maturation des fruits ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; pots en tourbe pour l'horticulture ; produits pour préserver les semences ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; suie à usage agricole ; terre pour la culture ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; graines à planter ; oignons [bulbes de fleurs] ; paillis [couverture d'humus] ; plants ; arbres de Noël coupés, arbres de Noël sur pied, arbres fruitiers, arbres [végétaux], arbustes, herbe à chats ; herbes potagères fraîches.