SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société anonyme coopérative
Numéro de dépôt :
4320448
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/12/2026
Présentation de la marque POUSS'ACTIV
Déposée le 6 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « POUSS'ACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE domicilié(e) Parc Tertiaire Silic, Bâtiment Montréal, 20 rue d'Arcueil - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque POUSS'ACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société anonyme coopérative - Parc Tertiaire Silic, Bâtiment Montréal, 20 rue d'Arcueil - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 304602956
ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735018 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Terreau ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; préparations pour l'amendement des sols ; argile expansée pour la culture hydroponique [substrat] ; cire à greffer les arbres ; produits pour la conservation des fleurs ; engrais pour les terres ; gènes de semences pour la production agricole ; produits contre la germination des légumes ; hormones pour activer la maturation des fruits ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; pots en tourbe pour l'horticulture ; produits pour préserver les semences ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; suie à usage agricole ; terre pour la culture ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; graines à planter ; oignons [bulbes de fleurs] ; paillis [couverture d'humus] ; plants ; arbres de Noël coupés, arbres de Noël sur pied, arbres fruitiers, arbres [végétaux], arbustes, herbe à chats ; herbes potagères fraîches.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POUSS'ACTIV"