Système U Centrale Nationale, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de dépôt :
4043631
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2023
Présentation de la marque O MARCHE FRAIS U
Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par la société Système U Centrale Nationale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « O MARCHE FRAIS U » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est la société Système U Centrale Nationale domicilié(e) Parc Tertiaire SILIC, 20 rue d'Arcueil, Bât. Montréal - 94150 - Rungis - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.
La marque O MARCHE FRAIS U a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Système U Centrale Nationale, Société coopérative à forme anonyme à capital variable - Parc Tertiaire SILIC, 20 rue d'Arcueil, Bât. Montréal - 94150 - Rungis - France - SIREN 304602956
ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735027 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; papier, carton et produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d'autres classes, à savoir mouchoirs de poche en papier, couches pour bébés à jeter en papier ou en cellulose, linge de table en papier ; lingettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, nappes et napperons en papier ; sacs et sachets en plastique notamment pour l'emballage tels que sacs congélateurs, sacs poubelles ; film étirable ; papier sulfurisé, papier paraffiné, essuie-tout, papier hygiénique, essuie-mains en papier ; papier d'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de vente au détail de marchandises en magasins à savoir vente de produits alimentaires, de jeux, de produits nettoyants, de produits d'hygiène, de vêtements, de produits cosmétiques et de produits pharmaceutiques ; services fournis dans le cadre du commerce de détail de marchandises à savoir de produits alimentaires, de jeux, de produits nettoyants, de produits d'hygiène, de vêtements, de produits cosmétiques et de produits pharmaceutiques.
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