Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nór 9° degrés nord
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société anonyme coopérative

Numéro de dépôt :
4220944
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2025
Nór 9° degrés nord de SYSTEME U CENTRALE NATIONALE

Présentation de la marque Nór 9° degrés nord

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nór 9° degrés nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE domicilié(e) Parc Tertiaire Silic, Bâtiment Montréal, 20 Rue d'Arcueil - 94150 - Rungis - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque Nór 9° degrés nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nór 9° degrés nord arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

SYSTEME U CENTRALE NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : A L'ANCIENNE , JACQUES DANREMONT , U , FOIRE A UN EURO , U LOCATION , U mobile , O MARCHE FRAIS U , CLUB DES VINS & TERROIRS , A L EPREUVE DU GOUT U LES NOUVEAUX COMMERCANTS , THE FRENCH FLANKER


SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société anonyme coopérative - Parc Tertiaire Silic, Bâtiment Montréal, 20 Rue d'Arcueil - 94150 - Rungis - France - SIREN 304602956


ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735018 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Vins ; vins mousseux.