FONSECOSTE
Présentation de la marque FONSECOSTE
Déposée le 7 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONSECOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONSECOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FONSECOSTE est expirée depuis le 7 décembre 2020.
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Renouvellement sans limitation le 17 août 2000 n°2180365 - Publication au BOPI 2000-08-17
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175105 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388602 - Publication au BOPI 2004-03-11
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175106 - Publication au BOPI 1994-07-25
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450342 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09
Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735031 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09