Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DU DOMAINE
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1521010
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque DU DOMAINE

Déposée le 24 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DU DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE domicilié(e) 9-11, rue Georges Enesco, 94000 CRETEIL (dossier no 2138914) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2138914) - France.

La marque DU DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DU DOMAINE est expirée depuis le 24 mars 2009.

SYSTEME U CENTRALE NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : A L'ANCIENNE , JACQUES DANREMONT , U , FOIRE A UN EURO , U LOCATION , U mobile , O MARCHE FRAIS U , CLUB DES VINS & TERROIRS , A L EPREUVE DU GOUT U LES NOUVEAUX COMMERCANTS , THE FRENCH FLANKER


SYSTEME U CENTRALE NATIONALE (Société anonyme) - 9-11, rue Georges Enesco, 94000 CRETEIL (dossier no 2138914) - France - SIREN 304602956


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2138914) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1999 n°2138914 - Publication au BOPI 1999-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles