DU DOMAINE
Présentation de la marque DU DOMAINE
Déposée le 24 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DU DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DU DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DU DOMAINE est expirée depuis le 24 mars 2009.
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 mars 1999 n°2138914 - Publication au BOPI 1999-03-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36