SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable
Numéro de dépôt :
3199915
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2022
Présentation de la marque Carré Automnal
Déposée le 17 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Carré Automnal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE domicilié(e) Parc tertiaire Silic, 72/92, avenue Robert Schuman - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque Carré Automnal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable - Parc tertiaire Silic, 72/92, avenue Robert Schuman - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 304602956
@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2012 n°2505315 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-20
Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735031 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Carré Automnal"
