Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAILLI NOTRE DAME
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Coopérative à forme anonyme à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3258779
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2023
BAILLI NOTRE DAME de SYSTEME U CENTRALE NATIONALE

Présentation de la marque BAILLI NOTRE DAME

Déposée le 24 novembre 2003 par la société SYSTEME U CENTRALE NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAILLI NOTRE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la société SYSTEME U CENTRALE NATIONALE domicilié(e) 20 rue d'Arcueil, BÂT. MONTREAL – PARC TERTIAIRE SILIC - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque BAILLI NOTRE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAILLI NOTRE DAME est expirée depuis le 24 novembre 2023.

SYSTEME U CENTRALE NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : A L'ANCIENNE , JACQUES DANREMONT , U , FOIRE A UN EURO , U LOCATION , U mobile , O MARCHE FRAIS U , CLUB DES VINS & TERROIRS , A L EPREUVE DU GOUT U LES NOUVEAUX COMMERCANTS , THE FRENCH FLANKER


SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Coopérative à forme anonyme à Capital Variable - 20 rue d'Arcueil, BÂT. MONTREAL – PARC TERTIAIRE SILIC - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 304602956


@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2013 n°2536110 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-26

Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735027 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).