SYSTEME U CENTRALE NATIONALE Société Anonyme Coopérative à Capital Variable
Numéro de dépôt :
3508453
Date de dépôt :
21/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2017
Présentation de la marque U bio
Déposée le 21 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE Coopérative à Capital Variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « U bio »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE Coopérative à Capital Variable domicilié(e) 1 rue Thomas Edison,94000 CRETEIL - 94000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16 rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE Société Anonyme Coopérative à Capital Variable - 1 rue Thomas Edison,94000 CRETEIL - 94000 - France - SIREN 304602956
@MARK - 16 rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement), ceintures (habillement). Parkas, écharpes, foulards, imperméables. Bandeaux pour la tête (habillement), bonnets, casquettes, bérets. Chaussures de sport. Chaussettes. Collants. Sous-vêtements. Maillots. Tous ces produits sont notamment composés de matériaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et cuits ; légumes préparés ; gelées, confitures, compotes, purée de fruits, coulis de fruits, marmelades, fruits cristallisés, zestes de fruits, fruits au sirop, pulpe de fruits, tranches de fruits, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. En-cas, plats préparés et cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et/ou de légumes. Conserves appertisées, ou sous vide, ou surgelés de fruits, de légumes, de poisson, de viande. Salade de fruits et de légumes. Mets à base de poisson ou de viande, de fruits ou de légumes. Yaourt, yaourt glacé, yaourts à boire ; mousses, crèmes, crèmes dessert ; fromage blanc ; potages ; bouillons. Conserves de fruits et conserves de légumes. Desserts à base de fruits. Fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées aux fruits ; boissons lactées comprenant des fruits. Desserts lactés. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, chocolat, pâtes d'amande, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de produits alimentaires. Pâtes alimentaires. Sucre ; levain, farine et préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; céréales pour petit-déjeuner ; pâtes et produits à base de pâtes ; sucreries ; biscuiterie ; crèmes glacées, sorbets, glaces à l'eau. Confiserie glacée ; produits (poudres, liants) pour la préparation de crèmes glacées et/ou glaces à l'eau et/ou confiserie glacée ; produits entièrement ou principalement à base de sucre, à utiliser comme succédanés du miel ; sauces et préparations pour faire des sauces ; condiments à base de fruits ; crème anglaise en poudre ; sauces à salade ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; mousses ; desserts ; puddings ; desserts glacés ; desserts composés principalement de riz et/ou de semoule et/ou d'amidon ; pâte pour gâteaux. Glaces alimentaires. Pâtisserie et confiserie. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Glaces composées totalement ou partiellement de yaourt. Yaourts glacés. Sauces à base de fruits, sauces sucrées. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences). Animaux vivants. Fruits et légumes frais. Semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Volaille vivante. Volaille pour l'élevage. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Boissons isotoniques. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons de légumes et jus de légumes, nectars de légumes, cocktails non alcooliques ; extraits de fruits ou de légumes non alcooliques, boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Publicité, affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, direction professionnelle des affaires artistiques. Etudes de marchés, recherches de marchés, sondages d'opinion. Mercatique (marketing) dans le domaine de la publicité. Services rendus dans le cadre du commerce de détail de produits alimentaires, de produits vestimentaires et de produits pour le nettoyage.
Télécommunications. Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes et/ou la consultation de catalogues en ligne. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voies téléphonique, télématique ou informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de télétraitement ; services de transmission d'informations par voie télématique ; service de transmission d'informations par voie téléphoniques et radiophoniques, transmissions d'informations par téléscripteur, transmission de messages, d'images codées, informations en matière de télécommunication à savoir services d'aide à l'exploitation et à la supervision des messageries électroniques, téléphoniques, télématiques et informatiques ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs, services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique. »
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "U bio"