Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAMBIBOUILLE
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE Société Anonyme coopérative à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
96627223
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2016

Présentation de la marque FRAMBIBOUILLE

Déposée le 28 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE coopérative à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAMBIBOUILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE coopérative à capital et personnel variables domicilié(e) 1, rue Thomas Edison,94000 CRETEIL (dossier no 2310019) - 94000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2310019) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAMBIBOUILLE est expirée depuis le 28 mai 2016.

SYSTEME U CENTRALE NATIONALE coopérative à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : BIO U LES NOUVEAUX COMMERCANTS ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , DEBELFONT , COLLECTION LIMITEE , U LES NOUVEAUX COMMERCANTS , BONBANANOU , ECO RAISON , U essentiel , U essentiel , U COLLECTION , COLLECTION LIMITEE


SYSTEME U CENTRALE NATIONALE Société Anonyme coopérative à capital et personnel variables - 1, rue Thomas Edison,94000 CRETEIL (dossier no 2310019) - 94000 - France - SIREN 304602956


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2310019) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2006 n°2310019 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

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