Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTESSE DE LUXEUIL
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE Société Anonyme coopérative à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
94533658
Date de dépôt :
23/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2014

Présentation de la marque COMTESSE DE LUXEUIL

Déposée le 23 août 1994 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE coopérative à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTESSE DE LUXEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE coopérative à capital et personnel variables domicilié(e) 1, rue Thomas Edison,94000 CRETEIL (dossier no 2270335) - 94000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2270335) - 75008 - France.

La marque COMTESSE DE LUXEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTESSE DE LUXEUIL est expirée depuis le 23 août 2014.

SYSTEME U CENTRALE NATIONALE coopérative à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : BIO U LES NOUVEAUX COMMERCANTS ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , DEBELFONT , COLLECTION LIMITEE , U LES NOUVEAUX COMMERCANTS , BONBANANOU , ECO RAISON , U essentiel , U essentiel , U COLLECTION , COLLECTION LIMITEE


SYSTEME U CENTRALE NATIONALE Société Anonyme coopérative à capital et personnel variables - 1, rue Thomas Edison,94000 CRETEIL (dossier no 2270335) - 94000 - France - SIREN 304602956


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2270335) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 2004 n°2270335 - Publication au BOPI 2004-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

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