COMTESSE DE LUXEUIL
Présentation de la marque COMTESSE DE LUXEUIL
Déposée le 23 août 1994 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE coopérative à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTESSE DE LUXEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTESSE DE LUXEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTESSE DE LUXEUIL est expirée depuis le 23 août 2014.
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE coopérative à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 août 2004 n°2270335 - Publication au BOPI 2004-08-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40