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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEME PLUM
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PLUM
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLUM
SYSTEME PLUM SARL

Numéro de dépôt :
1373632
Date de dépôt :
01/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2016
PLUM de SYSTEME PLUM

Présentation de la marque PLUM

Déposée le 1 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEME PLUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLUM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEME PLUM domicilié(e) 54 rue Emile Zola,42650 SAINT JEAN BONNEFONDS (dossier no 2323787) - 42650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 806 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2323787) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLUM est expirée depuis le 1 octobre 2016.


SYSTEME PLUM SARL - 54 rue Emile Zola,42650 SAINT JEAN BONNEFONDS (dossier no 2323787) - 42650 - France - SIREN 393806666


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2323787) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation n°2066892 - Publication au BOPI 1996-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323787 - Publication au BOPI 2006-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 14 mai 1996 - Changement de dénomination n°201087 - Publication au BOPI 1996-05-14

Inscription le 31 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427584 - Publication au BOPI 2006-01-31

Inscription le 30 juin 2008 - Changement de dénomination n°476846 - Publication au BOPI 2008-06-30

Inscription le 30 juin 2008 - Concession de licence n°476847 - Publication au BOPI 2008-06-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32

Inscription le 29 novembre 2010 - Résiliation de licence n°536749 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Eléments métalliques profilés pour assemblages démontables.