Systeme Dys, association loi 1901 M. Fourio Michel
Numéro de dépôt :
3920715
Date de dépôt :
17/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2022
Présentation de la marque Système Dys
Déposée le 17 mai 2012 par l'association loi 1901 Systeme Dys et monsieur Fourio Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Système Dys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Les déposants sont l'association loi 1901 Systeme Dys domicilié(e) 22 chemin du Pesayre - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Fourio Michel domicilié(e) 22 chemin du Pesayre - 31700 - BLAGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Systeme Dys, M. Fourio Michel domicilié(e) 22 chemin du Pesayre - 31700 - BLAGNAC - France.
La marque Système Dys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Système Dys est expirée depuis le 17 mai 2022.
Systeme Dys a également déposé les autres marques suivantes : SDys
Systeme Dys, association loi 1901 - 22 chemin du Pesayre - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 4
M. Fourio Michel - 22 chemin du Pesayre - 31700 - BLAGNAC - France
Systeme Dys, M. Fourio Michel - 22 chemin du Pesayre - 31700 - BLAGNAC - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; Manuels scolaires ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; Servive rendu par un franchiseur à savoir : aide à la mise en place et à la direction d'un établissement (école, collège, lycée) spécialisé dans les troubles de l'apprentissage de type : dyslexies, dysorthographie, dyscalculies, dysphasie, dyspraxies, dyspraxie visuo constructive, dysgraphie, aide dans l'exploitation ou la direction des affaires ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement à destination d'enfants, d'adolescents ou d'adultes présentant des troubles spécifiques de l'apprentissage : dyslexies, dysorthographie, dyscalculies, dyspraxies, dysphasies, dyspraxie-visuo-spatiale, dysgraphie ou souhaitant une mise à niveau ; école maternelle, école élémentaire, école primaire, collège, lycée, cours particuliers, cours collectifs, soutien scolaire par correspondance, par téléphone ou Internet, instruction, formation, éducation, aide aux devoirs : en français, mathématiques, physiques, chimie, sciences de la vie et de la terre, histoire, géographie, activités artistiques et sportives, formation de base du personnel sur les troubles spécifiques de l'apprentissage : dyslexies, dysorthographie, dyscalculies, dyspraxies, dysphasies, dyspraxie-visuo-spatiale, dysgraphie et sur l'orthopédagogie ; edition de matériel d'instructions, services rendus par un franchiseur pour la formation de base du personnel, le savoir faire éducatif orthopédagogique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Transfert (mise à disposition) de savoir faire juridique, concession de licences.
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