SYSTEME DEPOT VENTE
Présentation de la marque SYSTEME DEPOT VENTE
Déposée le 14 mai 1996 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SYSTEME Dépôt Vente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYSTEME DEPOT VENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SYSTEME DEPOT VENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME DEPOT VENTE est expirée depuis le 14 mai 2006.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26