Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCEPIA
SYSTEME CONSEILS ETUDES PRODUITS INFORMATIQUES APPLIQUES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3656913
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2029
SCEPIA de SYSTEME CONSEILS ETUDES PRODUITS INFORMATIQUES APPLIQUES

Présentation de la marque SCEPIA

Déposée le 12 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEME CONSEILS ETUDES PRODUITS INFORMATIQUES APPLIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCEPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEME CONSEILS ETUDES PRODUITS INFORMATIQUES APPLIQUES domicilié(e) 18-26 RUE GOUBET - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 419 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 15 Rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France.

La marque SCEPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCEPIA arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.


SYSTEME CONSEILS ETUDES PRODUITS INFORMATIQUES APPLIQUES, Société par actions simplifiée à associé unique - 18-26 RUE GOUBET - 75019 - PARIS - France - SIREN 324419597


DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 15 Rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2019 n°2702190 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Services de rassemblement et de regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers d'appareils et instruments scientifiques, télématiques et vidéomatiques, de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du texte, du son ou des images, d'appareils de bureautique permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services. Services de rassemblement et de regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et services financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, aide et conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; analyse du prix de revient, tenue de livres, prévisions économiques, établissement de relevés de comptes, comptabilité, établissement de déclarations fiscales, démonstration de produits, consultation pour les questions de personnel ; services de publicité, courrier publicitaire, services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations (communication publicitaire), diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet), échantillons], publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, messages publicitaires visant à promouvoir des produits et services, opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel, services d'information commerciale ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents), services de secrétariat, information statistique, traitement de texte, vérification de comptes ; services d'établissement de plans media, à savoir établissement de documents synthétiques visant à décrire et planifier dans le temps les actions publicitaires sur un produit (support, cible, coût, durée) ; services de démonstration de produits, études et recherches de marchés, services de mercatique, services de mercatique téléphonique, compilation de renseignements, agences d'informations commerciales ; services de gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia, service d'abonnement à des services télématiques et téléphoniques, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, lettres d'information, magazines et publications pour des tiers, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions, de concours, de manifestations, d'évènements et de festivals à but commerciaux ou de publicité, gérance administrative de lieux d'exposition, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; présentation de produits financiers sur tout moyen de communication pour la vente au détail de ces produits.

Conseils bancaires et financiers, investissement de capitaux, organisation et fourniture de prêt et d'investissement de capitaux ; souscription et achat de titres sociaux ; consultations professionnelles en matière financière ; services de constitution et de placement de capitaux et de fonds ; gestion de comptes d'épargne ; opérations financières et monétaires ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; services fiduciaires ; gestion de portefeuille boursier ; services de financement, parrainage financier, transactions financières ; émission de bons de valeur ; courtage en bourse ; cote en bourse ; agences de change ; opérations de change ; gérance de fortune ; inter médiation financière ; estimations financières et monétaires ; analyse financière et monétaire ; consultations en matière financière et monétaire ; information en matière financière et monétaire ; estimations fiscales et expertises fiscales ; prêts financiers ; aide et conseil à la direction des affaires financières, monétaires et boursières ; conseils en organisation et direction des affaires financières, monétaires et boursières ; recherches pour affaires financières, monétaires et boursières, services financiers rendus au moyen de guichets, de terminaux électroniques ; assurances ; affaires immobilières, expertises (estimations) en matière immobilière ; consultations en matière d'affaires immobilières et de placements immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; agences immobilières ; agences de logement (propriétés immobilières) ; services de location de logements, de studios et de studettes ; location d'appartements ; location d'immeubles ; gestion d'immeubles ; gestion de biens immobiliers ; administrations de biens à savoir gestion financière et immobilière de biens ; location de bureaux (immobilier) ; services rendus par des syndics de copropriétés à savoir gestion financière et immobilière de biens ; établissement de bail ; recouvrement de loyers ; gestions financières de résidences étudiantes et de résidences de loisirs ; investissements de capitaux et constitution de capitaux ; crédit bail ; cautions (garanties). Prise de participation et d'intérêts dans le capital de société, d'associations, de groupements d'intérêt économique dans les domaines industriels, financiers, mobiliers et immobiliers.

Télécommunications, services de communication radiophonique, télématique, téléphonique, radiotéléphonique, télégraphique, par réseau de fibres optiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence. Services de transmission, de communication et de télécommunication de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données (textes, documents électroniques, graphiques, bases de données, informations audiovisuelles, images, sons, musique, photographies), à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques, télématiques, radiotéléphoniques, ou de télécommunication, d'un réseau local sans fil, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap, ou d'un réseau de radiocommunication ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; transmission de publications périodiques et autres imprimés par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d'ordinateurs sur l'Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet et Wap. Agences de presse, agences d'information (nouvelles). Services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de diffusion d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet).

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation d'expositions, de concours, de séminaires, de conférences, de forums, de congrès, de colloques, de stages, de cours, de manifestations, d'évènements et de festivals en matière d'éducation, d'enseignement, de culture ou de divertissement ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, de matériel informatique, télématique, vidéomatique et de bureautique ; consultations en matière d'ordinateurs et de logiciels, de matériel informatique, télématique, vidéomatique et de bureautique ; installation de logiciels et de matériel informatique, télématique, vidéomatique et de bureautique ; mise à jour de logiciels ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et de programmation pour ordinateurs, de matériel informatique, télématique, vidéomatique et de bureautique ; création et hébergement de sites informatiques (sites Web) ; conception (élaboration) de logiciels, de systèmes informatiques ; étude de projets techniques ; élaboration (conception) et développement d'outils d'études mercatiques ; service de conception graphique ; constitution (élaboration), réalisation (conception) de banques de données et de bases de données juridiques ; duplication de programmes informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; programmation sur ordinateurs ; services de location d'ordinateurs, de logiciels informatiques, de serveurs Web, de scanneurs, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems, de matériel télématique, vidéomatique et de bureautique.