SYSTEME CENTRALE NATIONALE (Société anonyme coopérative à capital et personnel variables)
Numéro de dépôt :
99814732
Date de dépôt :
29/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/09/2009
Présentation de la marque Le Savoir des saveurs U les nouveaux commerçants
Déposée le 29 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME CENTRALE NATIONALEcoopérative à capital et personnel variables
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Le Savoir des saveurs U les nouveaux commerçants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-45 du 5 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEME CENTRALE NATIONALEcoopérative à capital et personnel variables domicilié(e) 9-11 rue Georges Enesco, 94000 CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque Le Savoir des saveurs U les nouveaux commerçants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814732.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Savoir des saveurs U les nouveaux commerçants est expirée depuis le 29 septembre 2009.
SYSTEME CENTRALE NATIONALEcoopérative à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : La Borne
SYSTEME CENTRALE NATIONALE (Société anonyme coopérative à capital et personnel variables) - 9-11 rue Georges Enesco, 94000 CRETEIL - France - SIREN 304602956
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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